Expéditions internationales pour les particuliers

Assurez-vous que vous êtes en mesure de le faire.

Chaque pays applique des règles d’expédition différentes. Notre guide pratique vous permettra de rester informés.
Renseignez-vous sur les restrictions d’expédition et les options de service propres à chaque pays.

Il existe également des règlements applicables aux articles à usage spécial ou interdits.

Si vous expédiez un colis volumineux, veuillez prendre en compte les restrictions en matière de taille et de poids.

Si vous expédiez des marchandises agroalimentaires :

Les marchandises agroalimentaires nécessitent des certificats sanitaires et sont soumises à des contrôles sanitaires et phytosanitaires aux postes d’inspection frontaliers. Si vous comptez expédier ces articles, contactez-nous pour obtenir un contrat spécial. Nous acceptons ces marchandises restreintes uniquement avec les services UPS Express.

Il vous incombe, en tant qu’expéditeur, de vérifier la réglementation et de déterminer si les produits que vous expédiez doivent être inspectés.

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Vous expédiez un cadeau ? Ou quelque chose que vous avez vendu ?

Si vous vendez l’article que vous expédiez, vous pouvez demander un numéro EORI sur le site web des douanes de votre pays (voir ici), à condition que votre entreprise ait un numéro d’immatriculation à la TVA dans votre pays. Pour en savoir plus sur le numéro EORI, regardez cette vidéo.

La TVA ou les droits d’importation s’appliquent à tous les envois, à l’exception des cadeaux d’une valeur inférieure ou égale à 45 €. Pour calculer la valeur de votre envoi, additionnez la valeur du colis, les frais d’expédition et les droits. Si le résultat est inférieur ou égal à 45 € et qu’il répond aux autres critères applicables aux cadeaux, vous n’avez pas à payer de TVA ni de droits de douane.

Pour être considérés comme des cadeaux, les biens doivent être :

• qualifiés de cadeaux sur la déclaration en douane
• pour un anniversaire ou une autre occasion
• achetés et envoyés entre particuliers (et non entre entreprises)
• destinés à un usage personnel

Si votre cadeau ne remplit pas ces conditions d’exonération de TVA, vous pouvez vérifier le taux de TVA de votre pays de destination pour l’UE ou le Royaume-Uni.

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Comprendre la TVA.

La plupart des biens qui entrent ou sortent de l’UE sont assujettis à la TVA. Voilà ce que vous devez savoir :

Pour déterminer quel sera votre taux de TVA, vous devez connaître la valeur de votre colis (coût de la marchandise + frais de port + droits de douane).

Si l’article que vous expédiez est un cadeau d’une valeur inférieure ou égale à 45 €, la TVA ou les droits d’importation ne vous seront pas facturés.

Pour être considérés comme des cadeaux, les biens doivent être :

• qualifiés de cadeaux sur la déclaration en douane
• pour un anniversaire ou une autre occasion
• achetés et envoyés entre particuliers (et non entre entreprises)
• destinés à un usage personnel

Vous pouvez vérifier le taux de TVA de votre pays de destination pour l’UE ou le Royaume-Uni.

Souvenez-vous que vous pouvez toujours obtenir une estimation de tous les coûts au débarquement en indiquant quelques informations sur votre envoi.

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Qui paie les droits, taxes ou frais sur les envois internationaux ?

Le paiement des droits, des taxes et des frais incombe soit à l’expéditeur, soit au destinataire. Dans de rares cas, ces frais peuvent être facturés à un tiers.

Lorsque l’expéditeur paie les droits, frais ou taxes, on parle de « rendu droits acquittés » (ou DDP, pour Delivery Duty Paid). Cela peut améliorer l’expérience client en apportant plus de clarté et de transparence au processus d’achat. « Rendu droits non acquittés » (ou DDU, pour Delivery Duty Unpaid) signifie que le destinataire paiera.

Si vous ne disposez pas d’un compte de paiement UPS et que vous payez simplement avec une carte de crédit, le paiement sera effectué par défaut sur la base du DDU ce qui signifie que le destinataire devra payer les droits, les taxes et les frais pour recevoir son envoi. En ouvrant un compte de paiement UPS, vous pouvez choisir qui paiera lors de la création de l’étiquette d’expédition.

Si ces frais sont à la charge du destinataire, nous vous recommandons de l’en informer avant la transaction, afin d’éviter toute surprise. Toutefois, si le destinataire ne paie pas, UPS peut recouvrer les montants impayés auprès de vous.

Comment le bénéficiaire peut-il payer les droits et taxes ?

Lorsque les coordonnées du destinataire sont connues, celui-ci est invité à prépayer en ligne les taxes, droits et frais applicables.

Il peut également payer à la livraison, soit par carte (nos chauffeurs sont désormais équipés d’appareils pour les paiements électroniques), soit en espèces s’il préfère.

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Les formulaires que vous devrez remplir.

Si vous expédiez au sein de l’UE (ou du pays), il n’est pas nécessaire de remplir les formulaires ci-dessous.

Si vous expédiez d’un pays de l’UE vers un pays non membre de l’UE, vous devrez remplir une facture commerciale (également appelée facture « pro forma »).

• Facture commerciale : obligatoire pour tous les envois transfrontaliers, à l’exception de certains documents. Notre outil d’expédition vous aidera à remplir votre facture commerciale lors de la création de votre étiquette d’expédition. Il est important de fournir des informations exactes et précises afin d’éviter tout retard lié aux douanes. Regardez cette vidéo pour plus d’informations. Une fois terminée, imprimez 3 copies de votre facture commerciale, placez-les dans une pochette en plastique transparent et attachez-la correctement sur le dessus de votre colis, à côté de l’étiquette d’expédition.
• Autres documents d’exportation : les documents exigés varient selon les pays. Le type de produit que vous expédiez et les réglementations locales du pays de destination de votre envoi influencent la documentation supplémentaire requise. Pour en savoir plus sur certains documents d’exportation courants, regardez cette vidéo. Pour savoir quels formulaires seront nécessaires pour un envoi particulier, vous pouvez utiliser notre outil d’importation/exportation.

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Qu’est-ce qu’un code tarifaire (ou HS code) ? Et en avez-vous besoin ?

Les codes du système harmonisé (ou codes tarifaires) sont utilisés par les autorités douanières pour désigner les produits expédiés, afin qu’elles puissent évaluer avec précision les droits et taxes dus. Une erreur de code peut entraîner des retards douaniers, voire des amendes.

S’il n’est pas nécessaire de connaître votre code tarifaire pour expédier des marchandises, il est important de fournir une description précise et détaillée des marchandises que vous expédiez (exemple : « pull tricoté pour homme » est plus approprié que « pull », « vêtements » ou « cadeau »). Cela nous permettra de déterminer le code correspondant à vos marchandises.

Nous vous recommandons vivement d’ajouter un code tarifaire harmonisé pour chaque marchandise que vous expédiez vers une destination internationale. Pour savoir comment identifier facilement le bon code tarifaire pour votre produit, regardez cette vidéo et visitez ensuite le site web du gouvernement pour le trouver.

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Ai-je besoin d’un courtier en douane ?

Le courtage existe dans tous les pays pour faciliter le mouvement et l’approbation des marchandises sortant du pays d’origine (courtage à l’exportation), entrant ou sortant de l’UE (courtage en transit), ou entrant dans le pays de destination (courtage à l’importation). Si vous expédiez des marchandises à l’étranger, un courtier en douane servira d’intermédiaire pour faciliter les transactions entre vous et les autorités douanières en préparant et en soumettant tous les documents nécessaires au dédouanement de vos marchandises.

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