Certaines marchandises ne peuvent être transportées en vertu des lois applicables que dans les conditions prescrites. Le transport aérien de certaines marchandises est interdit (p. ex., les liquides transportés dans des récipients en verre).

Il est de la responsabilité de l’expéditeur de se conformer aux réglementations gouvernementales ou aux lois en vigueur dans chaque pays. Les colis sont soumis à une inspection et à un délai potentiel par les douanes ou les représentants d’autres autorités gouvernementales.

Nous nous réservons le droit de refuser ou de suspendre le transport de tout colis qui ne précise pas les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire des marchandises.

Nous ne transporterons aucune marchandise interdite par la loi ou la réglementation de tout gouvernement fédéral, étatique ou local dans les pays d’origine ou de destination, ni aucune marchandise qui pourrait enfreindre les lois applicables en matière d’exportation, d’importation ou autres ou créer un risque pour la sécurité de nos employés, de nos agents, de nos sous-traitants ou des moyens de transport.

Tout colis interdit par la loi ou la réglementation en vigueur, y compris par un gouvernement fédéral, étatique, provincial ou local du pays d’origine ou de destination, ne sera pas transporté par UPS.

Conditions générales

Remarque : il est de la responsabilité de l’Expéditeur de s’assurer que tout Colis remis à UPS ainsi que toute saisie du Système d’expédition UPS que l’Expéditeur aura préparé pour cet Envoi, n’enfreigne une quelconque loi ou réglementation fédérale, étatique, provinciale ou locale applicable au Colis.

UPS interdit notamment les articles suivants, mais sans s’y limiter :

• Liquides et gels de tout type, en combinaison avec tout appareil électronique
• Peaux d’animaux (non domestiques)
• Articles de valeur (p. ex., œuvres d’art, antiquités, pierres précieuses, or et argent)
• Produits dangereux/Matières dangereuses (selon les réglementations IATA pour Express et Expedited, et selon les réglementations ADR pour Standard)
• Armes à feu
• Fourrures
• Ivoire et produits dérivés
• Animaux vivants
• Espèces et effets négociables
• Denrées périssables
• Effets personnels (sauf via les centres MBE vers certains pays)
• Plantes
• Articles pornographiques
• Graines/Semences
• Tabac et produits dérivés du tabac
• Bagage non accompagné (sauf via les centres MBE vers certains pays)
• Montres d’une valeur supérieure à 500 $ USD ou l’équivalent en monnaie locale par colis.

Sont également interdits : les marchandises circulant sous carnet ATA et toutes les exportations et importations temporaires ; les marchandises circulant sous FCR, FCT et CAD (Comptant contre Document) ; les colis avec vice inhérent qui, de par leur nature, sont susceptibles de salir, détériorer ou endommager des personnes, des marchandises ou du matériel ; les marchandises dont le transport est interdit par la loi dans le pays d’origine, de transit ou de destination (comme l’ivoire) ; les marchandises soumises à des droits restrictifs (p. ex. les spiritueux) ou nécessitant des installations, des mesures de sécurité ou des permis spéciaux.

Pour la liste complète des articles interdits et restreints : Conditions générales du service

Certains articles que nous répertorions comme interdits seront acceptés par UPS sur une base contractuelle pour les expéditeurs ayant un volume régulier et la capacité de se conformer à toutes les lois et réglementations applicables. Les articles que nous pouvons transporter sous certains critères sont :

• Boissons alcoolisées
• Denrées périssables
• Plantes
• Graines/Semences
• Tabac et produits dérivés du tabac
• Les pierres précieuses et les diamants industriels non sertis
• Les bijoux et les montres (autres que les bijoux et les montres fantaisie) dont la valeur dépasse les 500 dollars américains ou l’équivalent en devise locale par colis.

Pour la liste complète des articles interdits et restreints : Tarifs et conditions générales du service UPS

Nous contacter

Un Expéditeur ne peut en aucun cas vendre à un tiers des matériaux, produits ou services fournis par UPS sans autorisation écrite préalable d’UPS.

Le matériel fourni par UPS, y compris, mais sans s’y limiter, les matériaux et fournitures d’emballage, les enveloppes, les étiquettes, les imprimantes d’étiquettes, les documents, publications et produits d’expédition, sont fournis uniquement à l’usage des Expéditeurs UPS pour bénéficier des services UPS en leur nom et pour interagir avec UPS. Toute autre utilisation de ce matériel fourni par UPS est strictement interdite.

Il est interdit aux titulaires de comptes UPS d’autoriser tout tiers à utiliser leurs comptes UPS pour traiter ou remettre un Colis à UPS sans autorisation écrite préalable d’UPS. Il est également interdit aux titulaires de comptes UPS d’utiliser leurs comptes UPS pour traiter ou remettre un Colis à UPS au nom d’un tiers sans autorisation écrite préalable d’UPS.

Toutes les informations sur le guide des tarifs UPS

UPS interdit les produits dangereux et les matières dangereuses suivants dans notre réseau mondial :

• Aucun déchet dangereux
• Aucun produit dangereux entièrement réglementé dans les services retour
• Aucun produit dangereux entièrement réglementé en vente libre

« Entièrement réglementé » fait référence à tout envoi de produits dangereux ou matières dangereuses dont la réglementation exige qu’il soit accompagné d’une déclaration de l’expéditeur pour les produits dangereux, d’un document d’expédition de matières dangereuses ou d’un document équivalent en vertu du TPD, de l’ADR ou d’autres réglementations.

Remarque : Il est interdit de remettre les envois (y compris les dépôts prétraités) qui contiennent des matières dangereuses et nécessitent des documents d’expédition ou une déclaration de l’expéditeur(trice), des armes à feu ou des munitions à un site de détaillant tiers ou d’un UPS Access Point^TM. Ces interdictions s’appliquent également aux envois livrés à un site de détaillant tiers ou d’un UPS Access Point^TM, à l’exception des munitions qui satisfont à toutes les exigences relatives à l’expédition de munitions énoncées à la section 3.6.2 (« Munitions »), y compris la qualification pour une exception pour les colis en quantité limitée ou AMR-D.

La technologie UPS simplifie les expéditions internationales pour vous simplifier la gestion des importations et des exportations. Nos outils d’expédition et de suivi transfrontaliers permettent d’accélérer les délais de livraison et le dédouanement, tout en restant conformes aux réglementations commerciales.

Nous vous recommandons d’utiliser conjointement trois solutions UPS : UPS TradeAbility^®, Worldship^® et Quantum View^® Manage.

En savoir plus sur les expéditions transfrontalières

UPS refuse de transporter des articles interdits. Sans préjudice de toute autre disposition des présentes conditions ou des Conditions générales de transport d’UPS, si UPS constate qu’un colis contient un article interdit, vous devez payer à UPS des frais d’administration minimaux supplémentaires (variables selon les pays) en plus de tous les autres frais applicables. Le paiement de ces frais ne limite ni n’exclut en aucune manière votre responsabilité envers UPS résultant de la violation des Conditions générales de transport UPS et ne signifie pas non plus qu’UPS accepte toute responsabilité, ou renonce à tout droit à l’égard de ces articles interdits.

Certaines marchandises ne peuvent pas être expédiées dans tous les pays.

Pour plus d’informations, consultez nos guides des services et des tarifs ou contactez votre bureau UPS local.

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