Qu’est-ce que la douane?

Qu’est-ce que la douane?

La douane est un terme couramment utilisé dans le domaine des expéditions internationales pour désigner les droits, les redevances ou les taxes prélevés sur les articles expédiés d’un pays à un autre. Les coûts peuvent varier en fonction des articles et des pays d’origine et de destination.

Chaque pays a ses propres règles et directives en matière de douanes et c’est là que nous intervenons; quel que soit le pays où vous expédiez, nos outils en ligne vous indiqueront précisément à quoi vous attendre.

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Qui paie les droits, taxes ou frais sur les expéditions internationales ?

Le paiement des droits, des taxes et des frais revient soit à l’expéditeur soit au destinataire. Dans de rares cas, ces frais peuvent être facturés à un tiers.

Lorsque l’expéditeur paie les droits, les frais ou les taxes, on parle de rendu droits acquittés (DDP). Vous pouvez ainsi améliorer l’expérience de vos clients en apportant plus de clarté et de transparence au cours du processus d’achat. L’option Rendu droits non acquittés (DDU) signifie que c’est le destinataire qui devra payer.

Si vous n’avez pas de compte de paiement UPS et que vous payez simplement avec une carte de crédit, l’option par défaut sera Rendu droits non acquittés (DDU), signifiant que le destinataire devra payer les droits, les taxes et les frais pour recevoir son colis. En ouvrant un compte de paiement UPS, vous pouvez choisir qui paiera lorsque vous créerez l’étiquette d’expédition.

Si ces frais sont à la charge du destinataire, nous vous recommandons de l’en informer avant de conclure la transaction pour éviter toute surprise. Toutefois, si le destinataire ne paie pas, UPS peut vous réclamer les montants impayés.

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Quels sont les documents douaniers nécessaires pour les envois internationaux?

Vous devrez remplir une facture commerciale, qui est exigée pour tous les envois transfrontaliers, à l’exception des documents qui n’ont aucune valeur commerciale. Notre outil d’expédition vous aidera à remplir votre facture commerciale lors de la création de votre étiquette d’expédition.

Veuillez vous assurer de fournir des renseignements exacts pour éviter tout retard aux douanes.

Nous pouvons transmettre votre facture commerciale par voie électronique si vous disposez d’un compte UPS. (Pour activer le service Paperless^MD Invoice, accédez à l’écran des détails de votre compte. Si vous avez besoin d’un compte, vous pouvez en ouvrir un ici et vous inscrire automatiquement.) Dans le cas contraire, veillez à imprimer trois copies de la facture commerciale et à les inclure dans votre envoi.

Il se peut que vous deviez remplir d’autres formulaires en fonction des renseignements sur votre envoi. Là encore, notre outil d’expédition vous aidera à remplir les informations requises, mais vous pouvez aussi consulter un aperçu des autres formulaires douaniers ici.

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Que devez-vous faire si vous expédiez des articles nécessitant des soins particuliers, dangereux ou réglementés?

Vous aurez besoin d’un contrat pour expédier des marchandises spéciales ou dangereuses. En savoir plus sur l’expédition d’articles réglementés ou nécessitant des soins particuliers.

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Existe-t-il des règles ou des règlements particuliers régissant les envois vers certains pays?

Les réglementations d’expédition peuvent varier d’un pays à l’autre. Nous avons énoncé quelques réglementations générales propres à une région, mais vous pouvez aussi obtenir des directives propres à un pays grâce à notre outil pratique d’importation et d’exportation.

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Avez-vous des conseils pour éviter les retards aux douanes?

Ajoutez une description des marchandises et les détails pertinents.
Assurez-vous que votre facture commerciale comprenne une description des marchandises (décrivez l’ensemble de l’envoi et ses produits) ainsi que la valeur de tous les produits expédiés..

Envoyez les documents douaniers par voie numérique.
Nous pouvons faciliter le dédouanement de votre envoi en transmettant votre facture commerciale par voie numérique si vous disposez d’un compte UPS. (Pour activer le service Paperless Invoice, accédez à l’écran des détails de votre compte. Si vous devez créer un compte, vous pouvez le faire ici.) Dans le cas contraire, veillez à imprimer trois copies de la facture commerciale et à les inclure dans votre envoi.

Trouvez votre code tarifaire harmonisé.
Les autorités douanières utilisent les codes du système harmonisé (ou codes tarifaires) pour identifier les produits expédiés et en évaluer avec précision les droits et taxes dus. Un code erroné peut entraîner des retards aux douanes ou même des amendes.

Même si vous n’avez pas à connaître votre code tarifaire pour expédier des biens, il est important que vous fournissiez une description détaillée et exacte de ceux-ci (par exemple : « pull tricoté pour homme » est préférable à « pull », « vêtement » ou « cadeau »). Cela nous permet de déterminer le code approprié pour votre marchandise.

Pour garantir l’exactitude, vous devez cependant rechercher votre code avant de créer votre étiquette d’expédition.

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Quelle est l’incidence de la GCRA sur vous en tant qu’importateur commercial ou importateur non-résident du Canada?

La Gestion des cotisations et des recettes de l’ASFC (GCRA) modifie la façon dont les importateurs commerciaux et les importateurs non-résidents effectueront leurs transactions et paieront les droits et taxes à l’ASFC pour les marchandises importées au Canada.

En savoir plus

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