Expédition de marchandises ou de matières dangereuses
Apprenez comment transporter en toute sécurité et avec succès des matières ou marchandises dangereuses avec UPS.
Centre de ressources sur les marchandises dangereuses
En tant que société de transport, UPS est tenue de se conformer à toutes les lois et à tous les règlements gouvernementaux relatifs au transport de marchandises dangereuses. Ces lois et règlements sont émis par Transports Canada, le Department of Transportation (DOT), l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et d’autres organismes de réglementation afin d’assurer la sécurité du transport et de l’offre de transport de marchandises dangereuses ou de matières dangereuses par tous les modes de transport, y compris par camion, avion et train.
Afin d’expédier des marchandises dangereuses avec UPS Canada, vous devez :
- Avoir un compte d’expédition avec une option de ramassage planifié d’UPS.
- Respecter toutes les exigences réglementaires relatives aux marchandises dangereuses et aux variations du transporteur UPS.
- Avoir l’approbation des produits et des quantités précises de marchandises dangereuses qui seront confiées à UPS.
- Avoir signé avec UPS un contrat de service de marchandises dangereuses.
- Utiliser un système d’expédition UPS actuel conforme aux normes relatives aux marchandises dangereuses et aux matières dangereuses, et des déclarations de l’expéditeur formatées.
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Pour plus de renseignements sur l’autorisation d’expédier des marchandises dangereuses avec UPS, communiquez avec votre représentant d’UPS ou avec le Centre d’assistance sur les marchandises dangereuses d’UPS à l’adresse cancompliance@ups.com ou au numéro 1 800 509-0953.
Ce guide est conçu pour aider les clients d’UPS à respecter les limites et autres exigences (variations) relatives à l’expédition de marchandises dangereuses avec UPS. Cependant, au Canada, toutes les marchandises dangereuses doivent être conformes aux règlements appropriés. Les colis terrestres doivent toujours être conformes au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD) du Canada.
UPS accepte les marchandises dangereuses dans les colis aériens préparés conformément aux Règlements de l’IATA relatifs aux matières dangereuses (DGR). ). Afin d’expédier des colis aériens préparés conformément au RTMD et aux Règlements de l’IATA relatifs aux matières dangereuses, les expéditeurs doivent respecter les dispositions de la partie 12 du RTMD concernant l’utilisation des instructions techniques de l’OACI pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses. Les Règlements de l’IATA relatifs aux matières dangereuses sont la version conviviale des instructions techniques de l’OACI pour l’industrie de l’aviation. L’utilisation des Règlements de l’IATA relatifs aux matières dangereuses doit tenir compte des variations du transporteur UPS. Dans tous les cas, le non-respect des règlements applicables du RTMD ou de l’IATA peut entraîner des mesures d’application de la part des autorités compétentes.
Lorsque, par l’intermédiaire de ce guide, UPS publie des restrictions ou des exigences supplémentaires applicables à ses envois de marchandises dangereuses, il le fait pour établir les conditions permettant de satisfaire aux conditions liées au transport dans le système UPS.
Pour toute question concernant l’expédition de marchandises dangereuses avec UPS, communiquez avec le Centre d’assistance sur les marchandises dangereuses d’UPS à l’adresse cancompliance@ups.com ou au numéro 1 800 509-0953.
Tous les expéditeurs de marchandises dangereuses doivent traiter leurs envois en utilisant une solution d’expédition conforme à UPS conjointement avec un logiciel de préparation des envois de matières dangereuses. Vous pouvez utiliser la version actuelle du logiciel tiers approuvé WorldShip fourni par UPS ou utiliser un système comparable qui fournira à UPS la documentation générée par ordinateur nécessaire (documents d’expédition pour les colis préparés selon le RTMD ou déclarations de marchandises dangereuses pour les colis préparés selon l’IATA) et les renseignements électroniques.
De plus, tous les clients de marchandises dangereuses doivent se conformer aux conditions générales actuelles d’UPS Canada.
À compter du 1er janvier 2016, les envois de véhicules électriques de numéro ONU 3171 ne seront acceptés que dans les conditions suivantes :
- Quantités pour aéronefs de passagers uniquement, non acceptées pour le transport par avion-cargo seulement.
- L’envoi est limité à un poids brut maximal de 30 kg.
- Véhicule contenant une ou plusieurs batteries au lithium qui seraient classées séparément dans les catégories ONU 3480 ou ONU 3090. La batterie contenue dans le véhicule est limitée à un poids net maximal de 5 kg.
- Pour les envois de véhicules UN3171 alimentés par des accumulateurs au lithium, UPS exige le marquage supplémentaire « Contient des batteries au lithium ». Le marquage doit répondre aux exigences du paragraphe (a) (1) du règlement 49 CFR 172.301 et se trouver près du nom de l’envoi approprié.
- Véhicule contenant une ou plusieurs batteries inversables remplies d’électrolyte liquide qui seraient classées séparément dans la catégorie ONU 2800. La batterie contenue dans le véhicule est limitée à un poids net maximal de 25 kg.
Les envois de véhicules à batterie de numéro ONU 3171, contenant des batteries défectueuses ou endommagées, ne sont pas acceptés par UPS.
À compter du 1er juillet 2015, UPS accepte uniquement pour le transport aérien les piles ou batteries au lithium métal de numéro ONU 090 provenant d’expéditeurs approuvés.
Accord préalable délivré à l’expéditeur de batteries et piles au lithium métal
Pour des raisons de sécurité, UPS recommande que tous les emballages combinés d’acide nitrique comprennent des emballages intermédiaires en plastique ou en métal non réactif entre le conteneur intérieur et l’emballage extérieur.
Les emballages individuels autorisés peuvent être proposés pour le service UPS Standard uniquement au Canada. Les emballages individuels autorisés sont ceux prévus par les règlements, avec l’exigence supplémentaire suivante d’UPS : Pour l’environnement des petits colis d’UPS, des emballages rigides doivent être utilisés (par exemple, plastique, acier, aluminium, etc.) afin de résister aux rigueurs normales du transport des petits colis. Des frais de manutention supplémentaires peuvent s’appliquer.
Pour toute question concernant l’expédition de marchandises dangereuses avec UPS, communiquez avec le Centre d’assistance sur les marchandises dangereuses d’UPS à l’adresse cancompliance@ups.com ou au numéro 1 800 509-0953.
Renseignements importants connexes
Expédition de marchandises dangereuses
Types de marchandises et de marchandises dangereuses
Tableaux internationaux de produits chimiques de marchandises dangereuses
Préparation d’un colis de marchandises dangereuses
Les colis de marchandises dangereuses doivent être préparés conformément aux règlements sur le TMD pour les expéditions terrestres et aux règlements de l’IATA pour les expéditions aériennes. L’expéditeur doit s’assurer que le marquage, l’emballage, l’étiquetage et les documents du colis sont corrects.
Remarque : La préparation des marchandises et matières dangereuses pour le transport aérien exige généralement le respect de règlements plus stricts que pour le transport terrestre. Pour les envois aériens, par exemple, les colis contenant des liquides doivent réussir un test de différentiel de pression mentionné dans les règlements de l’IATA relatifs aux marchandises dangereuses. Chaque colis de marchandises dangereuses doit également comporter la déclaration d’expéditeur pour les marchandises dangereuses exigée par l’IATA.
Dernières modifications réglementaires
À compter du 1er janvier 2020, tous les fabricants et distributeurs de piles, de batteries et de matériel alimenté par des piles et des batteries fabriquées après le 30 juin 2003 sont tenus de mettre à disposition un résumé des épreuves comme il est indiqué dans le Manuel d’épreuves et de critères de l’ONU.
Les distributeurs et les expéditeurs ne sont pas tenus de fournir des copies imprimées du résumé des épreuves avec chaque envoi contenant des batteries au lithium, mais ils sont invités à le rendre disponible par des moyens technologiques, par exemple en l’affichant sur le site Web de l’entreprise.
Pour en savoir plus sur les règlements de l’IATA, veuillez consulter le site Web de l’IATA ou communiquer avec votre représentant d’UPS local ou du service à la clientèle.
Les règlements relatifs aux marchandises dangereuses sont sujets à des modifications régulières.
Fournisseurs UPS Ready
UPS travaille avec des fournisseurs tiers de logiciels qui peuvent contenir des marchandises dangereuses. Les fournisseurs ci-dessous proposent des modules de préparation de la déclaration de l’expéditeur pour les marchandises dangereuses de l’IATA. Ces programmes fonctionnent avec WorldShip.
- Conseil de marchandises dangereuses
- Hazmat Software, LLC
- Labelmaster
