Expédition internationale pour les particuliers

Assurez-vous que vous êtes en mesure de le faire.

Chaque pays applique des règles d’expédition différentes. Notre guide pratique vous permettra de rester informé.
Renseignez-vous sur les restrictions d’expédition et les options de service propres à chaque pays.

Il existe également des règlements applicables aux articles à usage spécial ou interdits.

Si vous expédiez un colis volumineux, veuillez prendre en compte les restrictions en matière de taille et de poids.

Si vous expédiez des marchandises agroalimentaires :

Les marchandises agroalimentaires nécessitent des certificats sanitaires et sont soumises à des contrôles sanitaires et phytosanitaires aux postes d’inspection frontaliers. Si vous comptez expédier ces articles, contactez-nous pour obtenir un contrat spécial. Nous acceptons ces marchandises restreintes uniquement avec les services UPS Express.

Il vous incombe, en tant qu’expéditeur, de vérifier la réglementation et de déterminer si les produits que vous expédiez doivent être inspectés.

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Vous expédiez un cadeau ? Ou quelque chose que vous avez vendu ?

Si vous vendez l’article que vous expédiez, vous pouvez demander un numéro EORI sur le site web des douanes de votre pays (voir ici), à condition que votre entreprise ait un numéro d’immatriculation à la TVA dans votre pays. Pour en savoir plus sur le numéro EORI, regardez cette vidéo.

Les cadeaux envoyés par des particuliers à l’étranger à destination de particuliers en Suisse sont exonérés de droits et de taxes, jusqu’à une valeur marchande de 100 CHF. Cette exonération ne s’applique pas aux produits du tabac et aux boissons alcoolisées. L’expéditeur doit inclure une note correspondante à l’extérieur du colis ou de la lettre.

Pour être considérés comme des cadeaux, les biens doivent être :

• qualifiés de cadeaux sur la déclaration en douane
• pour un anniversaire ou une autre occasion
• achetés et envoyés entre particuliers (et non entre entreprises)
• destinés à un usage personnel
• Pour plus d’informations, cliquez ici

Si votre cadeau ne remplit pas ces conditions d’exonération de TVA, vous pouvez vérifier le taux de TVA de votre pays de destination pour l’UE ou le Royaume-Uni.

Vous pouvez consulter les taux de TVA pour la Suisse ici.

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Comprendre la TVA.

La plupart des biens qui entrent ou sortent de l’UE et de la Suisse sont soumis à la TVA. Voilà ce que vous devez savoir :

Pour déterminer quel sera votre taux de TVA, vous devez connaître la valeur de votre colis (coût de la marchandise + frais de port + droits de douane).

Si l’article que vous expédiez est un cadeau d’une valeur inférieure ou égale à 100 CHF, la TVA ou les droits d’importation ne vous seront pas facturés (de particulier à particulier uniquement).

Pour être considérés comme des cadeaux, les biens doivent être :

• qualifiés de cadeaux sur la déclaration en douane
• pour un anniversaire ou une autre occasion
• achetés et envoyés entre particuliers (et non entre entreprises)
• destinés à un usage personnel

Vous pouvez vérifier le taux de TVA de votre pays de destination pour l’UE ou le Royaume-Uni.

Vous pouvez consulter les taux de TVA pour la Suisse ici.

Souvenez-vous que vous pouvez toujours obtenir une estimation de tous les coûts au débarquement en indiquant quelques informations sur votre envoi.

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Qui paie les droits, taxes ou frais sur les envois internationaux ?

Le paiement des droits, des taxes et des frais incombe soit à l’expéditeur, soit au destinataire. Dans de rares cas, ces frais peuvent être facturés à un tiers.

Lorsque l’expéditeur paie les droits, les frais ou les taxes, on parle de rendu droits acquittés (DDP). Cela peut améliorer l’expérience du client en apportant plus de clarté et de transparence au cours du processus d’achat. Rendu droits nonacquittés (ou DDU, pour Delivery Duty Unpaid) signifie que le destinataire paiera.

Si vous ne disposez pas d’un compte de paiement UPS et que vous payez simplement avec une carte de crédit, le paiement sera effectué par défaut sur la base du DDP ce qui signifie que le destinataire devra payer les droits, les taxes et les frais pour recevoir son envoi. En ouvrant un compte de paiement UPS, vous pouvez choisir qui paiera lorsque vous créerez l’étiquette d’expédition.

Si ces frais sont à la charge du destinataire, nous vous recommandons de l’en informer avant la transaction, afin d’éviter toute surprise. Toutefois, si le destinataire ne paie pas, UPS peut vous réclamer les sommes dues.

Comment le destinataire peut-il payer les droits et taxes ?

Lorsque les coordonnées du destinataire sont connues, celui-ci est invité à prépayer en ligne les taxes, droits et frais applicables.

Il peut également payer à la livraison, soit par paiement scriptural (nos chauffeurs sont désormais équipés d’appareils permettant le paiement électronique), soit en espèces, s’il le souhaite.

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Quels formulaires vous devrez remplir.

Si vous expédiez au sein du pays, il n’est pas nécessaire de remplir les formulaires ci-dessous.

Si vous expédiez des marchandises hors de Suisse, vous devrez remplir une facture commerciale (également appelée facture « pro forma »).

• Facture commerciale : obligatoire pour tous les envois transfrontaliers, à l’exception de certains documents. Notre outil d’expédition vous aidera à remplir votre facture commerciale lors de la création de votre étiquette d’expédition. Il est important de fournir des informations exactes et précises afin d’éviter tout retard lié aux douanes. Regardez cette vidéo pour plus d’informations. Une fois terminée, imprimez 3 copies de votre facture commerciale, placez-les dans une pochette en plastique transparent et attachez-la correctement sur le dessus de votre colis, à côté de l’étiquette d’expédition.
• Autres documents d’exportation : les documents exigés varient selon les pays. Le type de produit que vous expédiez et les réglementations locales du pays de destination de votre envoi influencent la documentation supplémentaire requise. Pour en savoir plus sur certains documents d’exportation courants, regardez cette vidéo. Pour savoir quels formulaires seront nécessaires pour un envoi particulier, vous pouvez utiliser notre outil d’importation/exportation.

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Qu’est-ce qu’un code tarifaire (ou HS code) ? Et en avez-vous besoin ?

Les codes du système harmonisé (ou codes tarifaires) sont utilisés par les autorités douanières pour désigner les produits expédiés, afin qu’elles puissent évaluer avec précision les droits et taxes dus. Une erreur de code peut entraîner des retards douaniers, voire des amendes.

S’il n’est pas nécessaire de connaître votre code tarifaire pour expédier des marchandises, il est important de fournir une description précise et détaillée des marchandises que vous expédiez (exemple : « pull tricoté pour homme » est plus approprié que « pull », « vêtements » ou « cadeau »). Cela nous permettra de déterminer le code correspondant à vos marchandises.

Nous vous recommandons vivement d’ajouter un code tarifaire harmonisé pour chaque marchandise que vous expédiez vers une destination internationale. Pour savoir comment identifier facilement le bon code tarifaire pour votre produit, regardez cette vidéo et visitez ensuite le site web du gouvernement pour le trouver.

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Ai-je besoin d’un courtier en douane ?

Le courtage existe dans tous les pays pour faciliter le mouvement et l’approbation des marchandises sortant du pays d’origine (courtage à l’exportation), entrant ou sortant de l’UE (courtage en transit), ou entrant dans le pays de destination (courtage à l’importation). Si vous expédiez des marchandises à l’étranger, un courtier en douane servira d’intermédiaire pour faciliter les transactions entre vous et les autorités douanières en préparant et en soumettant tous les documents nécessaires au dédouanement de vos marchandises.

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