Formulaires nécessaires pour les envois internationaux

Obligatoire pour tous les envois transfrontaliers

La facture commerciale (ou facture pro forma) est exigée pour tous les envois transfrontaliers (à l’exception des documents qui n’ont pas de valeur commerciale). Il s’agit du principal formulaire utilisé pour le contrôle des importations, l’évaluation et la détermination des droits.

Notre outil d’expédition vous aidera à remplir votre facture commerciale lors de la création de votre étiquette d’envoi. Il est important de fournir des informations exactes et précises afin d’éviter tout retard lié aux douanes.

Nous pouvons transmettre votre facture commerciale par voie numérique si vous disposez d’un compte UPS. (Pour activer la facturation sans papier^®, accédez à votre écran des détails du compte. Si vous avez besoin d’un compte, vous pouvez en ouvrir un ici afin d’être automatiquement inscrit). Dans le cas contraire, veillez à imprimer trois exemplaires de la facture commerciale et à les joindre à votre colis.

Si vous souhaitez remplir la facture commerciale vous-même, sans l’aide de notre outil d’expédition, vous pouvez lire ce guide ou visionner cette vidéo pour vous guider.

false

Formulaires nécessaires en fonction des différentes réglementations

Un certificat d’origine est un document qui confirme le pays de fabrication des articles expédiés. La nécessité de ce certificat dépend de l’origine et de la destination des articles. Cette nécessité peut reposer sur des arrangements établis par un traité, sur des taux de droits variables et sur un traitement tarifaire préférentiel en fonction de l’origine de l’envoi.

Pour savoir de quels formulaires vous aurez besoin, utilisez notre outil relatif aux réglementations d’importation et d’exportation.

Les règles établissant la nécessité d’un certificat changent fréquemment. Assurez-vous de vérifier les exigences spécifiques qui s’appliquent avant de procéder à un envoi.

false

Formulaires facultatifs fournissant des détails spécifiques

Une liste de colisage est un document facultatif qui permet aux expéditeurs de fournir des détails spécifiques sur le contenu d’un envoi. Si une liste de colisage peut sembler similaire à une facture commerciale, ce n’est pas la même chose. Une liste de colisage ne doit pas remplacer – et ne remplacera pas – une facture commerciale. Pourquoi ? Parce qu’elle n’est pas utilisée par les douanes pour déterminer les droits et frais associés à l’expédition.

Sans informations sur le coût ou la valeur du contenu d’un envoi, une liste de colisage peut toujours être très utile. Par exemple, les listes de colisage sont utiles lorsque le contenu d’un envoi est expédié à un tiers, tel qu’un client ou un fournisseur.

false

Autres documents et formulaires

Les documents pour l’exportation varient d’un pays à l’autre. Le type de produit que vous expédiez et les réglementations locales du pays de destination de votre envoi influencent la documentation supplémentaire requise. Pour en savoir plus sur les documents d’exportation courants nécessaires pour les expéditions internationales, visionnez cette vidéo.

false