| Procuration (POA) - Anglais |
La procuration (POA), signée par l’importateur ou l’exportateur, autorise UPS à agir au nom de l’importateur ou de l’exportateur pour exécuter les services convenus, et gérer le dédouanement des marchandises importées au Canada ou exportées du Canada. |
Canada |
Exportation |
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| Procuration (POA) - Français |
La procuration (POA), signée par l’importateur ou l’exportateur, autorise UPS à agir au nom de l’importateur ou de l’exportateur pour exécuter les services convenus, et gérer le dédouanement des marchandises importées au Canada ou exportées du Canada. |
Canada |
Exportation |
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| RUSSIE - Facture UPS pour les clients privés |
Facture d’exportation depuis la Russie à des fins non commerciales pour les clients privés |
Russie |
Exportation |
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| RUSSIE - Facture UPS pour les revendeurs B2B |
Facture d’exportation depuis la Russie de livraisons à des tiers pour les agents de transport (entreprises de messagerie, de logistique, transitaires, etc.) |
Russie |
Exportation |
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| RUSSIE - Facture commerciale (expéditions professionnelles) |
Facture d’exportation depuis la Russie pour les envois commerciaux |
Russie |
Exportation |
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| Équipement électrique usagé |
La Direction industrielle doit fournir un certificat décrivant en détail tout équipement électrique usagé considéré comme dangereux (Chapitre 85 du Système tarifaire harmonisé). |
Thaïlande |
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| Formulaire de demande de licence d’importation automatique pour les produits industriels importants |
Le formulaire de demande de licence d’importation automatique pour les produits industriels importants peut être exigé, mais sans s’y limiter, aux graisses, pétrole brut, goudron de roche, engrais, pesticides. (Examiner d’autres produits) |
Chine |
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| Demande d’importation d’instrumentation médicale |
Une demande d’importation d’instruments médicaux est nécessaire pour importer des équipements médicaux, y compris les instruments et appareils utilisés en médecine, en chirurgie, en médecine dentaire ou en sciences vétérinaires. |
Corée du Sud |
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| Certificat A.TR |
Le certificat d’admission entre l’Union européenne et la Turquie (A.TR) est requis pour valider les demandes de réduction ou d’admission en franchise de droits pour les expéditions à destination ou en provenance de Turquie. |
Turquie |
Exportation |
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| C&E nº 1047 |
La demande de Douanes et Accise (C&E) N° 1047 (Rév. 1) est aussi connue sous le nom de Demande d’autorisation d’utiliser la procédure d’importation temporaire. |
Irlande |
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| C108 (Effets personnels d’un voyageur) |
Le formulaire C108 est utilisé par les visiteurs au Royaume-Uni pour déclarer leurs effets personnels aux douanes et pour demander tout allégement applicable en franchise de droits ou de taxes. |
Royaume-Uni |
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| Facture commerciale |
Une facture commerciale est le document principal utilisé pour le contrôle, l'estimation et la détermination des droits de douane pour tous les envois contenant des non-documents. |
Mondial (hors États-Unis et Porto Rico) |
Exportation |
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| Déclaration d’articles non accompagnés (CBP3299) |
Le formulaire de la douane américaine 3299, Déclaration pour la libre entrée des articles non accompagnés, est utilisé pour importer des effets personnels ou des articles ménagers aux États-Unis en franchise de droits. |
États-Unis |
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| Facture de Douanes Canada |
Une facture de Douanes du Canada vérifie la valeur, la quantité et la nature d’une expédition et est exigée par l’Agence des services frontaliers du Canada. |
Canada |
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| Déclaration des effets personnels non accompagnés |
La déclaration des effets personnels non accompagnés est requise pour tous les effets personnels afin de s’assurer que les voyageurs se conforment aux lois australiennes en matière de douanes, de quarantaine, de santé, de faune et de lois monétaires |
Australie |
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| Facture commerciale |
Une facture commerciale est le document principal utilisé pour le contrôle, l'estimation et la détermination des droits de douane pour tous les envois contenant des non-documents. |
États-Unis, Porto Rico |
Exportation |
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| Certification USMCA d’origine |
Le certificat d’origine de l’accord entre les États-Unis, le Mexique et le Canada permet de bénéficier de tarifs réduits pour l'entrée en franchise des droits pour les produits qualifiés entre les États-Unis, le Canada et le Mexique. |
États-Unis, Canada, Mexique |
Exportation |
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| POA - Procuration |
Une procuration autorise UPS à agir au nom de l’expéditeur pour remplir l’un des documents suivants ou les deux : Déclaration d’exportation de l’expéditeur ou certificat d’origine. |
États-Unis |
Exportation |
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| Certificat d'origine (U.S.) |
Un certificat d’origine est fourni par l’exportateur et vérifie le pays d’origine des marchandises importées. Il doit être validé par la Chambre de commerce des États-Unis. |
États-Unis |
Exportation |
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| Informations relatives à l’exportation électronique (EEI) |
Le formulaire des informations d’exportation électroniques (EEI) est obligatoire pour les envois de marchandises figurant sur la liste B et évaluées à plus de 2 500 USD. |
États-Unis |
Exportation |
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| Déclaration de films / vidéos |
Le formulaire de déclaration de films et de vidéos fournit des informations détaillées aux services des douanes américaines sur tous les films importés ; elle permet en outre d'identifier les films à caractère pornographique ou séditieux. |
États-Unis |
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| C3 (Effets personnels) |
Le formulaire C3 est utilisé par les particuliers pour déclarer leurs biens à la douane et pour demander les exonérations de droits et de taxes applicables lors du retour ou du transfert de leur résidence normale dans la Communauté européenne. |
Royaume-Uni |
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| Médicaments à usage personnel |
Un médicament à usage personnel est un certificat médical délivré par un hôpital agréé, valide pendant 30 jours et accepté par les agents de la Food and Drug Administration pour la consommation personnelle. |
Thaïlande |
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| Demande de certificat d’autorisation/autorité de biosécurité (BACC) |
Une demande de certificat d’autorité de biosécurité/dédouanement (BACC) est requise pour tous les envois sélectionnés par les douanes néo-zélandaises et le ministère de l’Agriculture. |
Nouvelle-Zélande |
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| Demande de mise en quarantaine pour les aliments |
Une demande de quarantaine pour les aliments est remplie pour l’importation d’aliments. Il est envoyé au bureau régional de la Food and Drug Administration ou au Bureau de Service de quarantaine |
Corée du Sud |
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| Déclaration d’exportation du Canada (B13a) |
Le formulaire B13A, Déclaration d’exportation du Canada, est une déclaration en douane que l’Agence des services frontaliers du Canada et Statistique Canada exigent pour déclarer les exportations du Canada. |
Canada |
Exportation |
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| Permis CITES |
Un permis CITES doit être fourni par l’expéditeur et le destinataire lors de l’importation ou de l’exportation de marchandises provenant d’espèces animales ou végétales menacées. |
International |
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| EUR1 (Document préférentiel) |
L’EUR 1 (document préférentiel) est un certificat d’origine préférentiel et est requis pour valider les demandes d’entrée réduite ou en franchise de droits |
Union européenne |
Exportation |
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| FCC 740 - Formulaire pour les appareils radio |
Le formulaire 740 de la Commission des communications fédérales est une déclaration concernant l'importation des appareils radioélectriques capables de provoquer un brouillage nuisible. |
États-Unis |
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| FDA 2877 - Formulaire pour les appareils à rayonnement |
Le formulaire 2877 de la Food and Drug Administration (FDA) est une déclaration pour les produits électroniques (et leurs pièces) soumis aux normes de contrôle des radiations de la FDA. |
États-Unis |
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| Certificat de fumigation |
Le certificat de fumigation fournit la preuve de la fumigation des marchandises expédiées (par exemple, bois, fruits, fleurs, etc.) et aide à la mise en quarantaine de toute marchandise d’origine végétale ou animale. |
Australie |
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| Formulaire A du SPG (document de préférence) |
Le formulaire A du SPG (document de préférence) est requis pour valider les demandes d’entrée réduite ou en franchise de droits. |
International |
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| Formulaire de déclaration d’importation express KJ3 |
Le formulaire de déclaration d’importation express KJ3 est envoyé pour l’importation ou l’exportation d’échantillons et d’articles publicitaires d’une valeur supérieure à 400 RMB. |
Chine |
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| Formulaire de déclaration d’importation express d’effets personnels |
Le formulaire de déclaration d’importation express d’effets personnels est requis par la législation douanière chinoise pour l’importation ou l’exportation d’effets personnels à destination ou en provenance de la République de Chine. |
Chine |
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| Formulaire de licence d’importation 7 |
Le formulaire de licence d’importation7 est rempli par les entreprises de messagerie qui introduisent des textiles à Hong Kong par l’intermédiaire de services de fret aérien ou de services de messagerie embarqués fonctionnant comme importateurs, quel que soit le destinataire. |
Hong Kong |
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| Notification d’importation |
Un avis d’importation doit être rempli en deux exemplaires avant l’importation des marchandises décrites par l’importateur. |
Hong Kong |
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| Certificat (matières textiles et vêtements originaires) pour les pays moins développés (PMD) |
Un certificat (matières textiles et vêtements originaires) pour les pays moins développés (PMD) est exigé pour les textiles et vêtements originaires inscrits aux chapitres 50-63 de l’annexe harmonisée. |
Canada |
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| Licence de produits pharmaceutiques |
Une licence de produits pharmaceutiques est délivrée aux entreprises autorisées par le titulaire de la licence de produit à importer des médicaments enregistrés. Il énumère les produits dont l’importation est autorisée. |
Singapour |
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| Licence pour le matériel de télécommunication |
Une licence pour le matériel de télécommunication est nécessaire pour la fabrication, l’importation, la location, la vente, l’offre ou la possession en vue de la vente de tout équipement approuvé ou dans le cadre du système d’approbation générale. |
Singapour |
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| Manifestación de valor en aduana |
Le formulaire Manifestación de valor en aduana est utilisé pour demander une modification de la méthode d’évaluation de la marchandise. |
Mexique |
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| Formulaire de notification pour l’importation de denrées alimentaires |
Le formulaire de notification pour l’importation d’aliments assure la salubrité des aliments importés et des produits dérivés. L’article 27 de la loi sur l’hygiène alimentaire oblige les importateurs à envoyer une notification d’importation. |
Japon |
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| Demande d’inspection phytosanitaire de quarantaine pour les semences, les plantes, les fleurs et les produits animaux |
Des certificats phytosanitaires sont délivrés pour indiquer que l’importation de végétaux, de produits végétaux ou d’autres articles réglementés répond à des exigences d’importation précises. |
Taïwan |
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| Demande de contingent tarifaire pour le cuir et les chaussures en cuir |
La demande de contingent tarifaire pour le cuir et les chaussures en cuir sert à obtenir le taux de tarif sur les produits primaires pour les chaussures en cuir fabriquées entièrement ou partiellement qui relèvent du système de contingent tarifaire. |
Japon |
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| Effets personnels non accompagnés |
Le ministère de l’Agriculture et les douanes néo-zélandaises exigent un formulaire d’effets personnels non accompagnés pour tous les envois d’effets personnels entrant dans le pays |
Nouvelle-Zélande |
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| Liste de colisage de fret |
La liste de colisage, détaillant le contenu spécifique de chaque colis, est un document facultatif que vous pouvez intégrer à votre envoi. Sans la remplacer, elle ressemble à la facture commerciale, qui est utilisée par les douanes pour évaluer les droits de douane et les frais. Etant donné que la liste de colisage ne comporte pas d'informations concernant le coût ou la valeur du contenu, elle peut être utilisée dans les cas où le contenu sera transmis à un tiers, tel qu'un client ou un fournisseur. |
International |
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| Connaître son client (KYC, Know Your Customer) |
Le formulaire Connaître son client (KYC, Know Your Customer) est exigé par le ministère des Finances de l’Inde, l’Administration centrale des douanes et accises pour les importations et les exportations à destination et en provenance de l’Inde, afin de vérifier l’identité des expéditeurs. |
Inde |
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| Certification CUSMA d’origine (en anglais) |
Le certificat d’origine de l’accord entre les États-Unis, le Mexique et le Canada permet de bénéficier de tarifs réduits pour l'entrée en franchise des droits pour les produits qualifiés entre les États-Unis, le Canada et le Mexique. |
États-Unis, Canada, Mexique |
Exportation |
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| Certification CUSMA d’origine (en français) |
Le certificat d’origine de l’accord entre les États-Unis, le Mexique et le Canada permet de bénéficier de tarifs réduits pour l'entrée en franchise des droits pour les produits qualifiés entre les États-Unis, le Canada et le Mexique. |
États-Unis, Canada, Mexique |
Exportation |
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