Ces vérifications n’engagent pas la responsabilité de nos assureurs et ne fournissent aucune garantie de couverture d’assurance aux titulaires desdits actes.
La délivrance de ces vérifications est prévue pour répondre aux demandes publiques de preuve de couverture d’assurance.
Ce document contient :
- Assurance responsabilité civile automobile
- Assurance responsabilité civile automobile
- Assurance responsabilité professionnelle diverse
- Assurance habitation
- Assurance contre les accidents du travail
- Assurance de marchandises
- Assurance responsabilité civile pour la protection contre les accidents ferroviaires
- Responsabilité légale des marchandises pour les clients UPS-SCS (y compris la couverture d’assurance responsabilité civile professionnelle)
- Responsabilité civile de l’employeur, responsabilité civile générale et responsabilité civile automobile au Canada (Ontario, Québec et toutes les autres provinces).
Assurance responsabilité civile automobile
Cette vérification est délivrée à titre informatif uniquement. La couverture offerte par les polices mentionnées ci-dessous est assujettie aux modalités, conditions, limitations, exclusions et franchises de la police. Cette vérification ne modifie pas, n’étend pas ou n’altère pas la couverture offerte par ces polices.
| UPS | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Responsabilité civile automobile (tous détenus, non détenus et embauchés) | 1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 | Politique n° AS2-C21-004175-334 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual Politique n° AS2-C21-092036-914 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual Politique n° AS5-C21-004335-264 ; Compagnie d’assurance LM Politique n° AS2-C21-092036-214 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual |
| Responsabilité civile automobile excédentaire | 01/01/2024 - 01/01/2025 | Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual EU2-C21-092036-934 |
| UPS Solutions de la chaîne d’approvisionnement | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Responsabilité civile automobile (Tous détenus, non détenus et embauchés) |
1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 | Politique n° AI2-C21-092036-584 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual Politique n° AI2-C21-092036-944 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual Politique n° AI2-C21-092036-024 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual Politique n° AI5-C21-092036-874 ; Compagnie d’assurance LM |
| Responsabilité civile automobile (Tous détenus, non détenus et embauchés) - Coyote Logistics, LLC |
1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 |
Politique n° AI2-C21-095400-554 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual Politique n° AI2-C21-095400-564 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual Politique n° AI5-C21-095400-574 ; Compagnie d’assurance LM Politique n° AS2-C21-092036-994 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual |
| Responsabilité automobile excédentaire – Coyote Logistics, LCC | 01/01/2024 - 01/01/2025 | Politique n° EU2-C21-095400-584 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual | |
| Responsabilité civile automobile excédentaire | 01/01/2024 - 01/01/2025 | Politique n° EU2-C21-092036-924 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual |
Avis de responsabilité individuelle - Les obligations des assureurs souscripteurs en vertu des contrats d’assurance auxquels ils souscrivent, sont solidaires et non conjointes, et sont limitées uniquement à la mesure de leurs souscriptions individuelles. Les assureurs souscripteurs n’assument pas la responsabilité de la souscription de tout assureur co-souscripteur qui, pour quelque raison que ce soit, ne satisfait pas à tout ou partie de son obligation.
Assurance responsabilité civile automobile
Cette vérification est délivrée à titre informatif uniquement. La couverture offerte par les polices mentionnées ci-dessous est assujettie aux modalités, conditions, limitations, exclusions et franchises de la police. Cette vérification ne modifie pas, n’étend pas ou n’altère pas la couverture offerte par ces polices.
| UPS | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Assurance responsabilité civile générale Comprend : Produits/opérations terminées, responsabilité civile pour blessures corporelles, dommages matériels et préjudice personnel |
1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 (Base de la survenance du fait dommageable) |
Politique n° TB2-C21-004175-284 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual Politique n° TB2-C21-092036-144 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual Politique n° TB5-C21-092036-864 ; Compagnie d’assurance LM |
| UPS Solutions de la chaîne d’approvisionnement | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Assurance responsabilité civile générale Comprend : Produits/opérations terminées, responsabilité civile pour blessures corporelles, dommages matériels et préjudice personnel |
1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 (Base de la survenance du fait dommageable) |
Politique n° TB2-C21-004335-504 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual Politique n° TB2-C21-092036-574 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual Politique n° TB5-C21-092036-884 ; Compagnie d’assurance LM |
Avis de responsabilité individuelle - Les obligations des assureurs souscripteurs en vertu des contrats d’assurance auxquels ils souscrivent, sont solidaires et non conjointes, et sont limitées uniquement à la mesure de leurs souscriptions individuelles. Les assureurs souscripteurs n’assument pas la responsabilité de la souscription de tout assureur co-souscripteur qui, pour quelque raison que ce soit, ne satisfait pas à tout ou partie de son obligation.
Assurance responsabilité professionnelle diverse
Cette vérification est délivrée à titre informatif uniquement. La couverture offerte par les polices mentionnées ci-dessous est assujettie aux modalités, conditions, limitations, exclusions et franchises de la police. Cette vérification ne modifie pas, n’étend pas ou n’altère pas la couverture offerte par ces polices.
| UPS | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
|
Responsabilité professionnelle diverse |
5 000 000 $ (Chaque perte et agrégat) |
09/20/2023- 09/20/2024 |
Chubb Police N° 8210-4575 |
| UPS | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Responsabilité professionnelle bancaire | 5 000 000 $ (Chaque perte et agrégat) |
09/20/2023- 09/20/2024 | Chubb Police N° 8210-4558 |
Avis de responsabilité individuelle - Les obligations des assureurs souscripteurs en vertu des contrats d’assurance auxquels ils souscrivent, sont solidaires et non conjointes, et sont limitées uniquement à la mesure de leurs souscriptions individuelles. Les assureurs souscripteurs n’assument pas la responsabilité de la souscription de tout assureur co-souscripteur qui, pour quelque raison que ce soit, ne satisfait pas à tout ou partie de son obligation.
Assurance habitation
UPICette vérification est délivrée à titre informatif uniquement. La couverture offerte par les polices mentionnées ci-dessous est assujettie aux modalités, conditions, limitations, exclusions et franchises de la police. Cette vérification ne modifie pas, n’étend pas ou n’altère pas la couverture offerte par ces polices.
| UPS | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Assurance habitation Comprend : Tous les risques de perte ou de dommages physiques, sur les biens immobiliers et personnels, sur la base du coût de réparation ou de remplacement, appartenant à l’assuré ou loués par celui-ci. |
Biens réels, valeur foncière/perte de loyers | 05/20/2022 - 05/20/2023 | UPINSCO Police N° UPI-1002-22 |
Avis de responsabilité individuelle - Les obligations des assureurs souscripteurs en vertu des contrats d’assurance auxquels ils souscrivent, sont solidaires et non conjointes, et sont limitées uniquement à la mesure de leurs souscriptions individuelles. Les assureurs souscripteurs n’assument pas la responsabilité de la souscription de tout assureur co-souscripteur qui, pour quelque raison que ce soit, ne satisfait pas à tout ou partie de son obligation.
Assurance contre les accidents du travail
Cette vérification est délivrée à titre informatif uniquement. La couverture offerte par les polices mentionnées ci-dessous est assujettie aux modalités, conditions, limitations, exclusions et franchises de la police. Cette vérification ne modifie pas, n’étend pas ou n’altère pas la couverture offerte par ces polices.
| UPS | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Indemnisation des accidents du travail et responsabilité de l’employeur | Prévu par la loi et 1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 |
Politique n° WA7-C2D-004335-054 ; Compagnie d’assurance Liberty Politique n° WA5-C2D-095400-384 ; Compagnie d’assurance LM Politique n° WC5-C25-004335-974 ; Compagnie d’assurance LM Politique n° WA5-C2D-092036-244 ; Compagnie d’assurance LM |
| Indemnisation excédentaire des travailleurs | Prévu par la loi | 01/01/2024 - 01/01/2025 | Compagnie d’assurance Liberty EW2-62N-092036-594 ; Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual |
| UPS Solutions de la chaîne d’approvisionnement | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Indemnisation des accidents du travail et responsabilité de l’employeur | Prévu par la loi et 1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 |
WA5-C2D-095400-544 ; Compagnie d’assurance LM WA5-C2D-095400-524 ; Compagnie d’assurance LM WA7-C2D-095400-534 ; Compagnie d’assurance Liberty WC5-C25-095400-514 ; Compagnie d’assurance LM |
Avis de responsabilité individuelle - Les obligations des assureurs souscripteurs en vertu des contrats d’assurance auxquels ils souscrivent, sont solidaires et non conjointes, et sont limitées uniquement à la mesure de leurs souscriptions individuelles. Les assureurs souscripteurs n’assument pas la responsabilité de la souscription de tout assureur co-souscripteur qui, pour quelque raison que ce soit, ne satisfait pas à tout ou partie de son obligation.
Assurance de marchandises
Cette vérification est délivrée à titre informatif uniquement. La couverture offerte par les polices mentionnées ci-dessous est assujettie aux modalités, conditions, limitations, exclusions et franchises de la police. Cette vérification ne modifie pas, n’étend pas ou n’altère pas la couverture offerte par ces polices.
| UPS | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Marchandises * Remarque : sous réserve des exigences du guide des services UPS concernant la perte du colis et le montant de la valeur déclarée. |
Prévu par la loi et 1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 | Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual YM2-621-092036-034 |
Avis de responsabilité individuelle - Les obligations des assureurs souscripteurs en vertu des contrats d’assurance auxquels ils souscrivent, sont solidaires et non conjointes, et sont limitées uniquement à la mesure de leurs souscriptions individuelles. Les assureurs souscripteurs n’assument pas la responsabilité de la souscription de tout assureur co-souscripteur qui, pour quelque raison que ce soit, ne satisfait pas à tout ou partie de son obligation.
Assurance responsabilité civile pour la protection contre les accidents ferroviaires
| UPS | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Assurance responsabilité civile pour la protection contre les accidents ferroviaires | 01/01/2024 - 01/01/2025 | Compagnie d’assurance incendie Liberty Mutual TE2-C21-004335-424 TE2-C21-092036-254 |
Responsabilité légale des marchandises pour les clients UPS-SCS (y compris la couverture d’assurance responsabilité civile professionnelle)
Cette vérification est délivrée à titre informatif uniquement. La couverture offerte par les polices mentionnées ci-dessous est assujettie aux modalités, conditions, limitations, exclusions et franchises de la police. Cette vérification ne modifie pas, n’étend pas ou n’altère pas la couverture offerte par ces polices.
| UPS Solutions de la chaîne d’approvisionnement | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Marchandises * Remarque : Inclut la responsabilité civile pour le transport de marchandises par camion et la couverture d’assurance responsabilité civile professionnelle |
Varie (Selon le contrat) | 06/01/2023 - 06/01/2024 | Organisme assureur UPS Capital, Inc. UPI 10004-23 |
Avis de responsabilité individuelle - Les obligations des assureurs souscripteurs en vertu des contrats d’assurance auxquels ils souscrivent, sont solidaires et non conjointes, et sont limitées uniquement à la mesure de leurs souscriptions individuelles. Les assureurs souscripteurs n’assument pas la responsabilité de la souscription de tout assureur co-souscripteur qui, pour quelque raison que ce soit, ne satisfait pas à tout ou partie de son obligation.
Responsabilité civile de l’employeur, responsabilité civile générale et responsabilité civile automobile au Canada (Ontario, Québec et toutes les autres provinces).
Cette vérification est délivrée à titre informatif uniquement. La couverture offerte par les polices mentionnées ci-dessous est assujettie aux modalités, conditions, limitations, exclusions et franchises de la police. Cette vérification ne modifie pas, n’étend pas ou n’altère pas la couverture offerte par ces polices.
| UPS | Limites de responsabilité | Durée du contrat | Compagnies d’assurance et numéros de police |
|---|---|---|---|
| Responsabilité de l’employeur et responsabilité générale | Prévu par la loi et 1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 | *Compagnie d’assurance Liberty Mutual KE1-621-004335-344 |
| Automobile (Ontario) | 1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 | *Compagnie d’assurance Liberty Mutual AC1-621-091337-014 (Ontario) |
| Automobile (Ontario - PVD) | 1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 | *Compagnie d’assurance Liberty Mutual AC1-621-091337-034 (Ontario - PVD) |
| Automobile (Québec) | 1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 | *Compagnie d’assurance Liberty Mutual AQ1-621-004335-754 (Québec) |
| Automobile (toutes les autres provinces) | 1 000 000 $ | 01/01/2024 - 01/01/2025 | *Compagnie d’assurance Liberty Mutual AH1-621-004249-994 (toutes les autres provinces) |
| Automobile (Alberta – PVD) | 1 000 000 $ | 10/17/2023 – 01/31/2024 | *Compagnie d’assurance Liberty Mutual AH1-621-091337-053 (toutes les autres provinces) |
Avis de responsabilité individuelle - Les obligations des assureurs souscripteurs en vertu des contrats d’assurance auxquels ils souscrivent, sont solidaires et non conjointes, et sont limitées uniquement à la mesure de leurs souscriptions individuelles. Les assureurs souscripteurs n’assument pas la responsabilité de la souscription de tout assureur co-souscripteur qui, pour quelque raison que ce soit, ne satisfait pas à tout ou partie de son obligation.