Liste d’articles dont l’expédition est interdite ou réglementée

En vertu de la loi applicable, certains biens peuvent être transportés uniquement dans des conditions prescrites et certains biens sont interdits par transport par avion (p. ex., liquides dans des contenants en verre).

Il incombe à l’expéditeur de respecter les lois et règlements en vigueur dans chaque pays. Les envois sont susceptibles d’être inspectés et pourraient être retardés par des douaniers ou des représentants d’autres instances gouvernementales.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’interrompre le transport de tout colis qui ne contient pas les coordonnées de l’expéditeur ou du destinataire et toute marchandise.

Nous ne transporterons aucune marchandise qui est interdite par la loi ou la réglementation d’un gouvernement fédéral, d’État ou local dans les pays d’origine ou de destination, ou qui pourrait enfreindre toute loi applicable d’exportation, d’importation ou d’autres lois ou mettre en danger la sécurité de nos employés, agents et sous-traitants, ou encore des moyens de transport.

UPS ne transportera aucun envoi interdit par la loi ou la réglementation en vigueur, y compris celle de tout gouvernement national, fédéral, d’État ou local dans les pays d’origine ou de destination.

Conditions du service d’UPS Canada

Remarque : Il incombe à l’expéditeur de s’assurer qu’un envoi remis à UPS, de même que toute entrée dans le système d’expédition UPS que l’expéditeur prépare pour cet envoi, n’enfreint aucune loi ni réglementation nationale, fédérale, étatique ou locale applicable à l’envoi.

Voici des exemples d’articles interdits par UPS :

• Envois interdits par la loi
• Acceptations bancaires, billets ou devise
• Feux d’artifice courants
• Déchets ou service de déchets dangereux
• Restes humains, restes de fœtus, parties du corps humain, embryons humains ou composants de ceux-ci
• Ivoire
• Envois internationaux de marijuana, y compris la marijuana destinée à l’usage médicinal
• Timbres-poste
• Ailettes de requin
• Produits de vapotage à l’intérieur, à destination ou en provenance des États-Unis

Sont également interdits : les biens déplacés sous un carnet (CR) et toutes les exportations et importations temporaires; les biens déplacés au FCR, FCT et CAD (paiement contre documents); les envois avec un défaut déjà existant, qui, par leur nature, sont susceptibles de salir, d’altérer ou d’endommager les personnes, les marchandises ou l’équipement; les biens, dont le transport est interdit par la loi dans le pays d’origine, le transport ou la destination (comme l’ivoire); les biens qui attirent le droit d’accise (p. ex., les spiritueux) ou qui nécessitent des installations spéciales, des précautions de sécurité ou des permis.

Pour la liste complète des articles interdits et réglementés : Conditions du service d’UPS Canada

Certains articles que nous désignons comme interdits seront acceptés par UPS sur une base contractuelle pour les expéditeurs ayant un volume régulier et la capacité de se conformer à tous les règlements applicables. Les articles que nous pouvons transporter sous certains critères sont :

• Boissons alcoolisées (voir le guide sur l’expédition d’alcool)
• Produits d’animaux non domestiques (p. ex., perle de nacre, bracelets de montre en peau de serpent)
• Articles d’une valeur élevée/inhabituelle
• Munitions 
• Substances biologiques, catégorie B et spécimens humains ou animaux exemptés
• Marchandises dangereuses (guide UPS relatif au transport de marchandises dangereuses)
• Armes à feu et armes (y compris les armes inertes et les répliques explosives)
• Fourrures
• Or ou autres métaux précieux
• Cannabis/marijuana et CBD (interdits pour l’expédition internationale)
• Animaux vivants
• Produits périssables
• Effets personnels
• Plantes et graines
• Tabac et produits de vapotage

Pour la liste complète des articles interdits et réglementés : Conditions du service d’UPS Canada

Un expéditeur ne peut en aucun cas vendre des matériaux, produits ou services fournis par UPS à un tiers sans l’autorisation écrite préalable d’UPS.

Les matériaux fournis par UPS, notamment les matériaux et fournitures d’emballage, les enveloppes, les étiquettes, les imprimantes d’étiquettes ainsi que les documents, publications et produits d’expédition sont fournis uniquement à l’usage des expéditeurs d’UPS pour obtenir des services d’UPS en leur nom et pour interagir avec UPS. Toute autre utilisation de ces matériaux fournis par UPS est strictement interdite.

Il est interdit aux titulaires de compte UPS d’autoriser un tiers à utiliser leur compte pour traiter un envoi à UPS ou en remettre un à UPS sans l’autorisation écrite préalable d’UPS. Il est également interdit aux titulaires de compte UPS d’utiliser leur compte pour traiter un envoi à UPS ou en remettre un à UPS au nom d’un tiers sans l’autorisation écrite préalable d’UPS.

Renseignements complets sur le Guide des tarifs UPS

UPS interdit les marchandises/matières dangereuses suivantes dans son réseau mondial :

• Aucun déchet dangereux
• Aucune marchandise dangereuse entièrement réglementée dans les services de retour
• Aucune marchandise dangereuse entièrement réglementée sur le comptoir

Déchet dangereux, défini comme un déchet solide qui répond à l’un des critères de déchet dangereux décrit dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, le titre 40 CFR § 261.3 du Code of Federal Regulations (CFR) et tout règlement local pertinent.

« Entièrement réglementé » fait référence à toute expédition de marchandises/matières dangereuses qui, selon la réglementation, doit être accompagnée d’une Attestation de l’expéditeur de marchandises dangereuses, d’un document d’expédition de matières dangereuses ou d’un document équivalent selon le Règlement sur le TMD, le règlement ADR ou d’autres règlements.

À noter : Il est interdit de remettre des envois (y compris les dépôts prétraités) à un détaillant tiers ou à un Point d’accès UPS^® contenant des armes à feu, des munitions ou toute marchandise dangereuse nécessitant des documents d’expédition ou une attestation de l’expéditeur. Ces interdictions s’appliquent également aux envois livrés à un détaillant tiers ou à un Point d’accès UPS, y compris l’admissibilité à l’exception pour les expéditions d’une quantité limitée.

La technologie d’UPS simplifie l’expédition internationale afin que vous puissiez facilement gérer les importations et les exportations. Nos outils d’expédition et de suivi transfrontaliers permettent d’accélérer les délais de livraison et le dédouanement, tout en assurant la conformité aux règlements commerciaux.

Nous recommandons l’utilisation combinée de trois solutions d’UPS : UPS TradeAbility^®, Worldship^® et Quantum View^® Manage.

En savoir plus sur les expéditions transfrontalières

UPS n’accepte pas de transporter des articles interdits. Sans préjudice à toute autre disposition de ces modalités ou aux modalités et conditions du service d’UPS, s’il est porté à l’attention d’UPS qu’un colis contient un article interdit, vous devez payer à UPS des frais d’administration minimaux supplémentaires (varie selon le pays), en plus de tout autre montant applicable. Le paiement de ces frais ne signifie aucunement qu’UPS accepte toute responsabilité ou renonce à tout droit, relativement à de tels articles interdits.

Certaines marchandises ne peuvent pas être expédiées dans tous les pays.

Pour plus d’information, consultez nos guides des services et des tarifs ou communiquez avec votre bureau UPS local.