Passer au contenu principal

Responsabilités relatives aux matières dangereuses

Responsabilités relatives aux matières dangereuses

Responsabilités de l’expéditeur

L’expédition de matières et produits dangereux avec UPS requiert un contrat pour assurer la conformité aux réglementations applicables, ainsi qu’aux exigences de transporteur UPS. Votre attaché commercial UPS peut vous aider dans cette démarche.

Le Guide UPS d’expédition des matières dangereuses par voies terrestre et aérienne est destiné à servir de guide et non à remplacer la réglementation américaine relative aux matières dangereuses. L’expéditeur est responsable de se conformer à toutes les exigences applicables des variations 49CFR, OACI/IATA et UPS. L’expéditeur est également responsable de la conformité totale aux conditions générales de transport UPS.

Cette section décrit brièvement les responsabilités des expéditeurs en vertu de la réglementation et définit plus en détail les exigences d’UPS. UPS a établi certaines exigences qui dépassent celles de l’HMR afin de favoriser la sécurité de son réseau, ce qui implique un traitement à grande vitesse des colis individuels. Par conséquent, les colis peuvent remplir des conditions dans le système UPS qui ne sont pas connues par les envois unitisés ou palettisés.

Exigences générales
Les réglementations du DOT (Département du transport) et de l’IATA (Association du transport aérien international) exigent qu’une personne puisse proposer ou accepter de transporter une matière dangereuse dans le commerce uniquement si la matière est correctement préparée pour le transport.
 
Déclaration de produits dangereux (IATA)
En savoir plus sur la déclaration de l’expéditeur de l’IATA que les expéditeurs doivent utiliser lors de l’expédition de marchandises dangereuses.
 
Expédier des piles ou des appareils contenant des piles
À partir du 1er janvier 2017, UPS modifiera ses exigences relatives à l’expédition par voie aérienne des batteries et piles au lithium.
 
Agents de refroidissement et réfrigérants
Les rafraîchissants et réfrigérants sont utilisés pour conserver au frais les produits sensibles à la chaleur pendant le transport.