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Déclaration de produits dangereux (IATA)

Déclaration de l’expéditeur de produits dangereux de l’expéditeur (IATA, section 8)

La déclaration de l’expéditeur de produits dangereux est un document que les expéditeurs doivent fournir pour expédier des produits dangereux telle que l’exige la Réglementation de transport des produits dangereux IATA.

Déclaration de produits dangereux de l’expéditeur (IATA)
  • Déclaration de l’expéditeur UPS

    Afin de vous conformer aux réglementations promulguées par l’IATA, une déclaration de l’expéditeur doit accompagner chaque colis ou envoi de produits dangereux, sauf si vous expédiez un envoi multi-colis à un destinataire, auquel cas l’expéditeur peut soit apposer une déclaration de l’expéditeur sur chaque colis de l’envoi, soit fournir des informations relatives au niveau de l’envoi sur une déclaration de l’expéditeur apposée sur le colis principal de l’expédition. Pour chaque colis contenant des produits dangereux, des informations relatives à ces produits doivent être spécifiées dans WorldShip ou le logiciel d’expédition compatible UPS utilisé par l’expéditeur.

    UPS exige la présence de trois déclarations de l’expéditeur originales sur chaque colis contenant des produits dangereux ou, s’il s’agit d’un envoi multi-colis tel que décrit ci-dessus, trois déclarations de l’expéditeur originales sur le colis principal.

    Si un colis contient plusieurs produits dangereux, une seule déclaration de l’expéditeur énumérant tous les produits doit être utilisée. UPS autorise un maximum de trois produits dangereux compatibles dans un même colis.

Les informations suivantes doivent figurer comme indiqué (selin l’IATA) :

  • Expéditeur : Indiquez le nom complet et l’adresse de l’expéditeur – 8.1.6.1.
  • Destinataire : Indiquez le nom complet et l’adresse du destinataire – 8.1.6.2.
  • Numéro de lettre de transport aérien : Pour les expéditions de fret aérien, le numéro de lettre de transport aérien doit être saisi dans ce champ. Pour les envois de petits colis, le numéro de suivi doit être indiqué – 8.1.6.3.
  • Page X sur X pages : Saisissez le numéro de page de la déclaration de l’expéditeur. Si l’envoi ne comporte qu’une seule page, notez « Page 1 sur 1 pages » pour la déclaration de l’expéditeur – 8.1.6.4.
  • Limitation liée aux avions : Supprimez le type d’avion qui ne s’applique pas – 8.1.6.5.
  • Aéroport de départ : Laissez ce champ vide.
  • Aéroport de destination : Laissez ce champ vide.
  • Type d’envoi (radioactif/non radioactif) : Supprimez le type d’envoi qui ne s’applique pas – 8.1.6.8.
  • Nature et quantité des produits dangereux – 8.1.6.9.
    • Numéro d’UN ou d’ID : Saisissez le numéro d’UN ou d’ID de la matière.
    • Nom d’expédition correct : Saisissez le nom d’expédition approprié. (ainsi que le nom technique si nécessaire)
    • Catégorie ou section : Saisissez la catégorie ou section de risque concernant la matière.
    • Risque subsidiaire : Saisissez le risque subsidiaire, le cas échéant. Ce risque subsidiaire doit être mis entre parenthèses.
    • Groupe d’emballage : Saisissez le groupe d’emballage attribué, le cas échéant.
    • Quantité et type d’emballage : Une description du colis et une indication de la quantité de matière expédiée (utilisez la quantité nette à moins que la réglementation n’exige d’indiquer la masse brute ; la mesure métrique est obligatoire)
    • Instructions concernant l’emballage : Le numéro d’instructions concernant l’emballage IATA doit être noté dans cette colonne.
    • Autorisation : Emplacement pour tout numéro de disposition spéciale, autorisations spéciales du DDT (Département des transports), numéro d’approbation LAA, numéro EX ou toute autre information d’autorisation pertinente.
  • Informations de manutention complémentaire – 8.1.6.11 : L’expéditeur doit indiquer dans cette case le numéro de téléphone d’intervention d’urgence 24 h/24 approprié (en conjonction avec les informations du titulaire du registre ER) ou toute information de traitement spécial concernant l’envoi.
  • Certification – 8.1.6.12 : En remplissant cette section, l’expéditeur certifie que le colis est conforme à toutes les règles et réglementations.

L’expéditeur est tenu de s’assurer que tous les exemplaires de la déclaration de l’expéditeur sont clairs et lisibles.
Si vous avez des questions sur l’expédition de produits dangereux avec UPS, contactez-nous.